La maison des agriculteurs
Présentation de la marque La maison des agriculteurs
Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par PATURESENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La maison des agriculteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La maison des agriculteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maison des agriculteurs arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.
PATURESENS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25